Traçabilité
Sources, méthode et limites du guide TNTM
Les sources officielles soutiennent le cadre général ; la liste des fonctions et limites vient du candidat local relu sans exposer ses chemins techniques.
Hiérarchie des preuves
Une source officielle soutient une règle publique ; elle ne prouve pas qu’une fonction TNTM est active. Les capacités produit sont limitées aux contrats et tests locaux relus le 8 août 2026.
Correction et fraîcheur
Toute évolution réglementaire, source inaccessible ou changement de statut produit entraîne une revue des pages liées. Une affirmation invérifiable est retirée ou qualifiée.
Sources
- L’information sur les prix · DGCCRF · vérifié le 8 août 2026
- Code de la consommation — article L111-7 · Légifrance · vérifié le 8 août 2026
- Règlement (UE) 2019/1150 · EUR-Lex · vérifié le 8 août 2026
- Données disponibles dans DATAtourisme · DATAtourisme · vérifié le 8 août 2026